Union Sportive Aubigny au bac : site officiel du club de foot de AUBIGNY AU BAC - footeo

Statuts et règlement intérieur de l'US AUBIGNY AU BAC

Le 6 juin 2017
à 14:00
STADE DE FOOTBALL - Rue du Stade, 59265 AUBIGNY AU BAC

Description

uploads/us-aubignyaubac/Medias/REGLEMENT INTERIEUR USA 2017.doc      

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STATUTS

UNION SPORTIVE AUBIGNY AU BAC

 

    Article 1 - Dénomination

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination: Association de :

UNION SPORTIVE AUBIGNY AU BAC (U.S.A. en abrégé)

Article 2 - objet

Cette association a pour objet la pratique du Football dans les différents championnats du district et l’entraînement 1 à 2 fois par semaine.  

Article 3 - adresse

Le siège de l'association est fixé à : Café des sports, 9 rue Calmette 59265 AUBIGNY AU BAC

Il pourra être transféré :

  • par simple décision du conseil d'administration;
  • par l'assemblée générale;
  • par simple décision du conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 - durée

La durée de l'association

  • est indéterminée;
  • Toutefois, l'assemblée générale extraordinaire pourra décider de prolonger cette durée selon les modalités prévues à l'article 13.

Article 5 - adhésion

Les notions de membre actif, honoraire, bienfaiteur ne correspondent plus à aucune réalité sociale et sont devenues obsolètes

Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis :

  • avoir acquitté un droit d'entrée;
  • être agréé par le conseil d'administration ou le bureau.

 

 

Article 6 - cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixée par:

  • le conseil d'administration;
  • l'assemblée générale

Article 7 - radiation

La qualité de membre se perd par:

  • le décès.
  • la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration.
  • le non paiement de la cotisation dans un délai de 1 mois après sa date d'exigibilité.
  • la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 8 - ressources

Les ressources de l'association comprennent:

  • Le montant des cotisations
  • Les subventions de l'État et des collectivités territoriales.
  • Les recettes des manifestations exceptionnelles.
  • Les ventes faites aux membres.
  • Toutes ressources autorisées par la loi.

Article 9 - conseil d'administration

L'association est dirigée par un bureau l de 3  membres minimums élus pour 2 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Il élit en son sein un président, un vice président, un trésorier et un secrétaire.

Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association.

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1er  juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles. Il enregistre et envoie les demandes de licences à la ligue.

Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiements et reçoit sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Conseil d’Administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu'il effectue et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale ou Il est procédé à leur remplacement définitif

Article 10 - réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois  sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d'une voix prépondérante.

Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Article 11 – rémunération

Les frais de carburant pourront être dédommagés au président, aux entraineurs et autres membres du bureau lors de déplacements inhérents à l’activité du club, s’ils le demandent, dans la mesure des possibilités de la trésorerie du club et ce afin de ne pas mettre en péril l’activité du dit club. Compte tenu des déplacements exceptionnels mais obligatoires, (Assemblée générale de la ligue, du district,  des convocations du district Escaut,  le président pourra se voir payer ses frais de déplacement ;

Article 12 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation.

Un délai de 15 jours à trois semaines entre la convocation (Convocation pas SMS et de vive voix) et le jour de l'assemblée sera respecté.

L’ordre du jour et les points évoqués seront inscrits sur la convocation

12.5.3 Quorum

La présence du tiers au moins des représentants des membres de l'Assemblée Générale représentant le tiers au moins de la totalité des voix, est nécessaire pour la validité des délibérations. Si le quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale est de nouveau convoquée sur le même ordre du jour. La convocation est adressée aux membres de l’Assemblée Générale quinze (15) jours au moins avant la date fixée. L’Assemblée Générale statue alors sans condition de quorum.

L'Assemblée Générale est présidée par le Président du District. En cas d'absence du Président, les travaux de l’Assemblée sont présidés par tout membre du Comité de Direction désigné par ledit Comité.

 

 

12.5.4 Votes

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages valablement exprimés, soit à main levée, soit au vote à bulletin secret. Les votes nuls et les votes blancs ne sont pas comptabilisés dans les suffrages exprimés.

Le vote sur les personnes se fait à bulletin secret de même que tout vote pour lequel le vote à bulletin secret est demandé par au moins un représentant de Club.

Le vote électronique, garantissant la sécurité et l’anonymat des votes, est admis pour tous les votes, notamment ceux à bulletin secret.

Les modalités de convocation, de quorum et de vote applicables pour l’élection du Comité de Direction, pour les modifications des Statuts du club ou pour la dissolution du club sont précisées à l’article 15 des présents Statuts.

Les membres sont convoqués par :

  • convocation individuelle (SMS)
  • Rappel par affichage dans les locaux du club ou du siège social

L'assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de Juin Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. (Les décisions peuvent être prises à mains levées ou par recours au scrutin secret.)

Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.

Article 13 - Assemblée générale extraordinaire

L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12.

Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12.

Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire

Article 14 - Règlement intérieur

Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale.

Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 15 - Dissolution

La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

AUBIGNY AU BAC, le 15/06/2017

 

Le président                                                               le secrétaire                

Mr Alain .GUCHE                                               Mr François PRETTRE        

 

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REGLEMENT INTERIEUR

DE L’UNION SPORTIVE D’AUBIGNY AU BAC

 

Il ne fait que préciser les statuts. Il ne saurait s’y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté.

 

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association U.S.A. sise à AUBIGNY AU BAC., dont le siège social est le café des sports sis 9 rue Calmette.

 

  1. - Les membres

           - Cotisation

 

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 20€.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

 

La cotisation annuelle doit être versée avant le 30 Juin de l’année en cours

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

 

2 - Admission de membres nouveaux

 

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.

Cette demande doit être acceptée par le Président, le bureau, le conseil d’administration, l’assemblée générale. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée

Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

 

  1. - Exclusions

 

Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

 

  • Non présence aux réunions,
  • Matériel détérioré
  • Comportement dangereux
  • Propos désobligeants envers les autres membres
  • Injure publique envers un particulier à raison de son origine ou de son appartenance religieuse, raciale, ethnique.
  • Comportement non-conforme avec l’éthique de l’association.
  • Non respect des statuts et du règlement intérieur

 

Celle-ci doit être prononcée par le bureau, le conseil d’administration, l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, (articles 7 et 10 des statuts). Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.

La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.   

 

  1. - Démission – décès – Disparition

 

Conformément à l’article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre

(Simple ou recommandée avec AR) sa décision au président, bureau, conseil d’administration, etc…

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré comme démissionnaire.

 

Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

 

  1. - Fonctionnement de l’association

 

  1. - Mesures de police

 

  • Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association
  • Hors réception organisée par l’association, des boissons alcoolisées ne peuvent être introduites dans les locaux de l’association.
  • Toute personne prise sous l’empire d’un état alcoolique ou d’une drogue quelconque à l’intérieur des locaux de l’association sera exclue.
  • Il est interdit d’insulter l’arbitre, ses assistants dans ou hors l’exercice de leur fonction.
  • Il est interdit d’insulter les membres de l’équipe adverse et en règle générale toute personne étant spectateur ou se trouvant dans l’enceinte du complexe sportif.
  • Il est interdit, qui plus est, d’intimider, d’inciter à la violence, de se bagarrer, de porter des coups, sur ses équipiers de jeux comme ceux de l’équipe adverse.
  • La circulation des voitures, ou tout engin motorisé, sur le parking du complexe sportif est strictement limitée à 5 KM/H.
  • Les chiens non tenus en laisse ne sont pas admis dans l’enceinte du complexe sportif.
  • Toute déjection des animaux, comme tous détritus doivent être ramassés et jetés dans les poubelles existantes.
  • Tout ballon envoyé dans les propriétés voisines doit être réclamé au propriétaire de la dite propriété. Toute escalade de clôture est interdite. Les ballons doivent être récupérés avec politesse et courtoisie. La récupération des ballons se fera en règle générale par un dirigeant ou l’entraîneur.
  • Tout acte de dégradation, de vol ou d’incivilité sur les matériels mis à la disposition de la Mairie à l’USA est interdit. Le cas échéant il sera réprimandé par la réparation et l’exclusion.

 

Tout manquement à ces règles de police fera l’objet d’un avertissement  ou d’une mise à pied provisoire ou d’une exclusion, notifiée par courrier

 

  1. - Utilisation du terrain

 

Il est ouvert à tous les membres de l’association pour la pratique du Football sous l’encadrement d’un responsable ou de l’entraîneur aux heures fixées ;

Chaque responsable dispose d’une clé qui permet l’accès au terrain. Il est interdit de la reproduire.

Normalement, l’entretien, le traçage, la tonte de la pelouse, la taille des haires de protection et de clôture, l’enlèvement des sacs poubelles restent à la charge de la commune

 

  1. - Les horaires – l’entraînement

 

- Les entraînements se feront en temps normal :

 

Le mardi de 18 à 19H30,  Le jeudi de 18h à 19H30,   De temps à autre,  le dimanche matin de 09 heures à 11 heures pour les Seniors

 

 Le mercredi après-midi de 16 heures à 18 heures30 pour les jeunes

 

- En période de vacances scolaires, des entraînements supplémentaires peuvent être décidés.

 

Les matchs amicaux se feront après ententes des entraîneurs respectifs.

Les matchs officiels se feront selon le calendrier de la division affiliée

Les résultats sportifs et classement seront consultables sur le site du District Escaut ou le site du club.usaubignyaubac.@footeo.fr

 

Les portes du terrain de foot sont ouvertes puis fermées aux heures indiquées par un dirigeant ou l’entraîneur de l’USA.

L’association décline toute responsabilité en cas d’utilisation du terrain en dehors des horaires prévus ci-dessus.

 

  1. – Le matériel

 

En attente d’une restructuration, le terrain est équipé de deux buts avec filet, de 4 piquets de corner et d’un parking en partie goudronné.

 

Le petit matériel est fourni par l’USA. (Ballons, cônes de Lubeck, chasuble, cerceaux, etc.) Chaque joueur doit être équipé d’une tenue personnelle adaptée à la pratique du Football.

Lors des rencontres amicales ou officielles, chaque joueur sera équipé par l’USA d’un équipement complet aux couleurs du club, excepté les chaussures à crampons.

 

Les équipements seront distribués avant le match, restitués en fin de rencontre et  entretenu par l’association en laverie.

 

  1. – Les entraîneurs

 

Leur mission est de dispenser aux jeunes leur connaissances footballistiques et sportives en général, le tout en leur inculquant le respect de l’autre et l’esprit d’équipe.  Ils sont responsables de l’application du règlement intérieur et sont habilités à prendre toutes décisions, sanctions, exclusions adaptées aux problèmes rencontrés, à charge pour eux d’en faire un compte rendu au président de l’association.

 

  1. – Les joueurs.

 

Tout joueur doit être affilié à l’USA et à jour de sa cotisation annuelle. Détenteur du règlement intérieur, il s’engage à le respecter strictement.

Il s’engage également à respecter les horaires d’entraînement et de répondre à toute convocation de l’entraîneur.

 

  1. – Carte d’adhérent – Licence.

 

Tout membre et tout joueur doit être titulaire respectivement d’une carte ou d’une licence.   Conformément à l’article 1 du présent et  6 des statuts

- le prix de la carte d’adhérent (membre dirigeants) est fixé à 20€ pour la saison 2017/2018

- le prix de la carte d’adhérent (Joueur Senior, vétérans et jeunes de 15 à 18 ans est fixé à 45€ pour la saison 2017/2018

- le prix de la licence (joueur jeune) est fixé à 35€ pour la saison 2017/2018.

 

  1. - Assemblée générale ordinaire

 

- Se reporter à l’article 12 des statuts

- Le vote s’effectue par bulletin secret ou à main levée.

Les votes par procuration sont interdits

Le secrétaire de l’association rédige un procès-verbal de séance

 

 

  1. - Assemblée générale extraordinaire

 

- Se reporter à l’article 13 des statuts  

- Le vote s’effectue par bulletin secret ou à main levée.

Les votes par procuration sont interdits

Le secrétaire de l’association rédige un procès-verbal de séance

 

  1. - Modification du règlement intérieur

 

Il est établi conformément à l’article 14 des statuts de l’association USA, puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire.

Il peut être modifié sur proposition de la commune ou de l’association si le besoin s’en fait sentir. Le règlement intérieur modifié est adressé à tous les membres de l’association par lettre simple ou par affichage sous un délai de 30 jours suivant la date de la modification  

 

  1. - Publicité

 

Le règlement intérieur sera affiché dans les locaux de l’association.

 

 Fait et modifié à AUBIGNY AU BAC, le 15 juin 2017

 

Le Président            Le secrétaire          le trésorier                                                 

GUCHE.ALAIN                PRETTRE, Francois       DERASSE, Henri

 

 

 

AUBIGNY AU BAC US 5 et AUBIGNY AU BAC : nouveaux joueurs 5 jours
1-3
AUBIGNY AU BAC US 5 / VIMY US 5 jours
AUBIGNY AU BAC US 5 / VIMY US et 2 autres : résumés des matchs 5 jours
2-5
HAUSSY US / AUBIGNY AU BAC 2 5 jours
2-1
AUBIGNY AU BAC / FRESSAIN F.C. 5 jours
1-0
AUBIGNY AU BAC / FECHAIN F.C. 12 jours
AUBIGNY AU BAC / FECHAIN F.C. : résumé du match 12 jours
USA - U12 U13 : nouveau joueur 19 jours
3-1
AUBIGNY AU BAC / DECHY SPORTS 19 jours
3-3
AUBIGNY AU BAC 2 / U.S. VERCHAIN 19 jours
AUBIGNY AU BAC 2 / U.S. VERCHAIN : résumé du match 19 jours
3-1
AUBIGNY AU BAC / DECHY SPORTS 19 jours
AUBIGNY AU BAC / DECHY SPORTS : résumé du match 19 jours
2-2
LECLUSE RC / U12 U13 23 jours
LECLUSE RC / U12 U13 : résumé du match 23 jours